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Utilisation des logiciels téléchargeables. Tout logiciel pouvant être téléchargé depuis ce Portail fait l’objet d’une licence soumise aux conditions du contrat de licence applicable. À l’exception des droits accordés au titre de ce contrat de licence, DS SolidWorks se réserve tous les droits de propriété intellectuelle, le droit de propriété et les privilèges sur lesdits logiciels. Le logiciel est proposé en téléchargement dans le cadre exclusif d’un emploi par les utilisateurs finaux, conformément aux termes du Contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme aux termes du Contrat de licence est strictement interdite. Toute personne ne respectant pas ces dispositions sera passible des sanctions pénales prévues par la loi.

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LE LOGICIEL N’EST GARANTI, LE CAS ECHEANT, QUE CONFORMEMENT A CES TERMES DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF GARANTIE EXPLICITE FOURNIE DANS LE CONTRAT DE LICENCE, DS SOLIDWORKS CORP. DECLINE PAR LA PRESENTE TOUTE RESPONSABILITE ET CONDITION CONCERNANT LE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE ET CONDITION DE COMMERCIABILITE, D’ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON-CONTREFACON.

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Modifications de ces Conditions d’utilisation. DS SolidWorks peut , à tout moment, apporter une révision aux présentes Conditions d’utilisation et/ou aux produits, services et programmes mentionnés sur ce Portail en mettant à jour ce document. Vous devez vous conformer à ces révisions. Les droits qui ne sont pas expressément accordés ici sont réservés.

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